Mission de la direction

logo_urbanisme_durableLa Direction de l’urbanisme durable a pour mission d’assurer, par une approche participative et de collaboration, la planification et la gestion de l’aménagement durable du territoire, et ce, par l’agencement complémentaire et harmonieux des fonctions urbaines et naturelles.

En soutien à sa mission, la Direction de l’urbanisme durable, dans une approche intégrée assurant une synergie entre ses différents acteurs, apporte son soutien professionnel et son expertise technique à la réalisation des projets privés et publics. Ses actions contribuent à l’atteinte et à l'amélioration continue de la qualité de vie des citoyens pour une meilleure ville et une meilleure vie en favorisant l’organisation prudente de l’espace commun.

Nous nous engageons à assurer
un travail d’équipe multidisciplinaire
en engageant toutes sortes
de savoirs et de savoir-faire,
dans un processus de longue durée
afin d’assurer des pratiques
avant-gardistes et novatrices. 

Règlementation d'urbanisme

Vous trouverez ici l'ensemble de la règlementation en lien avec l'urbanisme à la Ville de Terrebonne. 

Les versions publiées sur cette page le sont à titre d'information seulement , elles n'ont aucune valeur officielle. La Ville décline toute responsabilité quant à l'utilisation ou à l'interprétation des données disponibles ci-dessous.

Compte tenu de l'adoption de plusieurs projets de règlements, il est possible que certains règlements ou articles de règlements ne soient pas à jour sur le site Web. Il est conseillé de toujours consulter la sous-section Règlements mis en vigueur après la codification.

Pour toute demande de précision, n'hésitez pas à communiquer avec la Direction de l’urbanisme durable au 450 471-3008, poste 4002.

RÈGLEMENTS

Pour les règlements mis en vigueur après la codification, veuillez vous référer aux règlements d'amendement regroupés dans le second tableau intitulé Règlements mis en vigueur après la codification.

Règlement du plan d'urbanisme - mise à jour 12 (mars 2018)

Règlements 1001 à 1008 - codification mise à jour 16 (mars 2019)

Le document complet inclut les règlements suivants: zonage, lotissement, construction, permis et certificats, PIIA, usages conditionnels, dérogation mineure et PPCMOI

Plan de zonage (annexe au règlement 1001)

PIIA : Plan général des secteurs d'application (Annexe A du règlement 1005)

RÈGLEMENTS MIS EN VIGUEUR APRÈS LA CODIFICATION

Règlement 1001-296

Manuel d'urbanisme durable

La Ville de Terrebonne travaille depuis plus de 3 ans à développer un Manuel d'urbanisme durable (MUD) qui puisse donner une couleur à la réglementation en matière d'urbanisme afin de la faire vivre. Le document intégré s'appuie sur une réglementation ouverte qui laisse place à beaucoup de créativité. La philosophie derrière de cette innovation municipale repose en fait sur un équilibre entre le normatif et le discrétionnaire, donc entre les cibles et objectifs d'un côté, puis des ambiances urbaines créatives de l'autre.

Par ailleurs, différents concepts nouveaux sont présentés dans le MUD, notamment la forme urbaine associée au développement durable comme outil de planification et de mise en oeuvre.

À Terrebonne, on pense en dehors de la boîte!

Le Manuel d'urbanisme durable représente un guide inédit pour accompagner les promoteurs tout au long du processus de planification et permet une application simplifiée auprès de la clientèle. 

Consultez ci-dessous les 3 parties du Manuel et offrez-vous un rapide tour d'horizon en visionnant la courte capsule de présentation vidéo:

MANUEL D'URBANISME DURABLE

MANUEL D’URBANISME DURABLE / ANNEXE « F-01 » : Plan d'aménagement de transects d'Urbanova - Phase 1 « PAT-01 »

MANUEL D’URBANISME DURABLE / Grille multricritère en urbanisme durable 

Note importante

La version du Manuel d'urbanisme durable publiée sur cette page l'est à titre informatif seulement, elle n'a aucune valeur officielle. La Ville décline toute responsabilité quant à son utilisation ou son interprétation.

Compte tenu de l'adoption de plusieurs projets de règlements, il est possible que certains règlements ou articles de règlements ne soient pas à jour dans cette version. Il est donc important de toujours consulter la section ci-dessous :

RÈGLEMENTS MIS EN VIGUEUR APRÈS LA CODIFICATION

1009-001

Règlement modifiant le règlement 1009 afin d'effectuer divers ajustements de cohérence et corriger des erreurs d'impression ou d'insertion

Pour toute demande de précision, n'hésitez pas à communiquer avec la Direction de l’urbanisme durable au 450 471-3008, poste 4002.

Permis et demandes de travaux

Vous envisagez d’effectuer des travaux de construction ou de rénovation de votre propriété? Vous désirez aménager une piscine ou un spa dans votre cour? Vous avez d’autres projets et vous désirez connaître les autorisations nécessaires? 
Cette page regorge de renseignements pour vous!

Pour obtenir des informations complémentaires ou être accompagné dans votre démarche, n'hésitez pas à communiquer avec la Direction de l'urbanisme durable au 450 471-3008.

DEMANDES DISPONIBLES EN LIGNE

Le tableau ci-dessous présente les différentes demandes qui peuvent être effectuées en ligne. Vous trouverez également chaque formulaire en format PDF imprimable si vous préférez le remplir en format papier, puis nous l'envoyer par la poste ou par courriel (pour les déclarations de travaux) ou encore vous présenter à nos bureaux avec le paiement complet (pour les demandes de permis).

PROJET DOCUMENT À REMPLIR  RÉGLEMENTATION COÛT

Construction d'une remise ou d'un cabanon

Déclaration en ligne 1

ou

Formulaire #DT-01 PDF imprimable

Fiche-résumé de la réglementation

Gratuit

Construction d'un balcon ou d'une galerie

 

Déclaration en ligne 1

ou

Formulaire #DT-01 PDF imprimable

 ---

Gratuit

Construction d'une serre

 

Déclaration en ligne 1

ou

Formulaire #DT-01 PDF imprimable

 ---

Gratuit

Construction d'un gazebo ou pergola

 

Déclaration en ligne 1

ou

Formulaire #DT-01 PDF imprimable

Fiche-résumé de la réglementation

Gratuit

Installation d'une piscine creusée, 
semi-creusée, hors-terre et démontable

Permis en ligne 2

ou

Formulaire #P-10 PDF imprimable

 

Fiche-résumé de la réglementation

50 $

Installation d'un spa

 

Déclaration en ligne 1

ou

Formulaire #DT-01 PDF imprimable

Fiche-résumé de la réglementation

Gratuit

Construction d'un ouvrage contrôlant l'accès à une piscine (patio, clôture)

Permis en ligne 2

ou

Formulaire #P-11 PDF imprimable

 

 ---

50 $

Rénovation intérieure et extérieure d'une habitation

 

Déclaration en ligne 1

ou

Formulaire #DT-01 PDF imprimable

 ---

Gratuit

Abattage d'arbre à l'extérieur des boisés

Permis en ligne2

ou

Formulaire #C-01 PDF imprimable

Voir sur le site Internet

Gratuit si arbre remplacé ou 50 si non remplacé

Installation d'une banderole temporaire

 

Déclaration en ligne 1

ou

Formulaire #DT-01 PDF imprimable

 ---

Gratuit

Opération cadastrale - Correction et subdivision verticale

 

Déclaration en ligne 1

ou

Formulaire #DT-01 PDF imprimable

 ---

Gratuit

Foire ou fête foraine

Déclaration en ligne 1

ou

Formulaire #DT-01 PDF imprimable

---

Gratuit

Notez que tous les formulaires ci-dessus sont également disponibles à nos bureaux.

Suivant le dépôt de votre déclaration de travaux en ligne, nous vérifierons la conformité de votre projet et nous vous contacterons uniquement si la situation le requiert. Aucun document ne sera émis. Pour consulter un tableau-résumé des normes liées aux déclarations de travaux, cliquez ici

Suivant le dépôt de votre demande de permis en ligne, notre équipe procédera à son analyse et émettra le permis par la suite. Le propriétaire devra le récupérer à nos bureaux suivant notre communication avec lui. 

DEMANDES DE PERMIS UNIQUEMENT POSSIBLES EN FORMAT PAPIER

Le tableau ci-dessous présente les différents formulaires à remplir selon votre projet. Par la suite, vous devez vous présenter à nos bureaux avec le formulaire rempli pour déposer votre demande (790, rue Saint-Pierre).

PROJET DOCUMENT À REMPLIR COÛT

Demande d’addenda au permis en vigueur

Formulaire #P-17 PDF imprimable

250 $

Construction d'une habitation - 1 à 2 logements

Formulaire #P-02 PDF imprimable

10 $/m2, minimum 1 000 $

Construction d'une habitation - 3 à 12 logements

Formulaire #P-02 PDF imprimable

650 $ par unité de logement, minimum

3 000 $

Construction d'une habitation - 13 logements et +

Formulaire #P-02 PDF imprimable

650 $  par unité de logement, minimum 

8 000 $

Construction d'un bâtiment autre qu'habitation

Formulaire #P-03 PDF imprimable

10 $/m2, minimum 2 500 $

Construction d'un garage (Fiche-résumé de la réglementation)

Formulaire #P-08 PDF imprimable

50 $

Construction d'un abri d'auto permanent

Formulaire #P-09 PDF imprimable

50 $

Construction d'une remise annexée au bâtiment principal

Formulaire #P-12 PDF imprimable

50 $

Construction d'un écran d'intimité

Formulaire #C-18 PDF imprimable

50 $

Agrandissement d'une habitation

Formulaire #P-05 PDF imprimable

250 $

Agrandissement d'un bâtiment autre qu'habitation

Formulaire #P-06 PDF imprimable

1 000 $ + 1,50 $/m2

Rénovation intérieure et extérieure d'un bâtiment autre qu'habitation

Formulaire #P-15 PDF imprimable

500 $ + 1,50 $/1 000 $ d'évaluation

Ajout de logement

Formulaire #P-16 PDF imprimable

650 $

Démolition bâtiment principal

Formulaire #C-13 PDF imprimable

100 $

Démolition bâtiment accessoire

Formulaire #C-13 PDF imprimable

50 $

Changement de l'usage

Formulaire #C-09 PDF imprimable

100 $

Usage additionnel à l'habitation

Formulaire #C-10 PDF imprimable

100 $

Affichage

Formulaire #C-08 PDF imprimable

250 $

Système d'évacuation des eaux usées (installation sanitaire/fosse septique)

Formulaire #C-05 PDF imprimable

50 $

Remblai/déblai

Formulaire #C-03 PDF imprimable

250 $

Mur de soutènement

Formulaire #C-04 PDF imprimable

50 $

Puit de consommation d'eau ou d'irrigation

Formulaire #C-06 PDF imprimable

50 $

Déplacement d'un bâtiment principal

Formulaire #P-07 PDF imprimable

650 $

Aménagement ou modification d'un stationnement de plus de 25 cases

Formulaire #C-17 PDF imprimable

250 $

Dépôt à neige usée

Formulaire #C-12 PDF imprimable

1 000 $

Terrasse commerciale

Formulaire #C-14 PDF imprimable

250 $

Îlot pour pompe à essence, gaz naturel ou propane

Formulaire #P-13 PDF imprimable

500 $ + 1,50 $/m2

Exploitation d'une carrière/sablière

Formulaire #C-11 PDF imprimable

1 000 $

Travaux riverains

Formulaire #C-07 PDF imprimable

50 $

Coupe et réfection de bordure et trottoirs

Formulaire #C-16 PDF imprimable

Variable selon dimensions

Opération cadastrale - Subdivision et remplacement

Formulaire #P-01 PDF imprimable

100 $ +

25 $/lot additionnel

Abattage d'arbre à l'intérieur des boisés

Formulaire #C-02 PDF imprimable

Voir formulaire

Bâtiment temporaire (pour prévente ou location de projet de construction)

Formulaire #C-15 PDF imprimable

250 $

Stationnement intérieur ou étage

Formulaire #P-04 PDF imprimable

5 $/m²

Construction accessoire et agrandissement agricole

Formulaire #P-14 PDF imprimable

500 $ + 1,5/m²

PERMIS NON-REQUIS

Le tableau ci-dessous répertorie les projets pour lesquels une réglementation existe, mais qui ne nécessitent pas de permis. Il est tout de même requis de respecter les règles d'installation décrites ici.

PROJET RÉGLEMENTATION

Installation d'une thermopompe

Fiche-résumé de la réglementation

Installation d'un abri d'auto temporaire

Fiche-résumé de la réglementation

Installation d'une clôture ou d'une haie

Fiche-résumé de la réglementation

Aménagement d'un poulailler domestique

Fiche-résumé de la réglementation

DEMANDES DISCRÉTIONNAIRES

Les demandes discrétionnaires telles que les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (P.I.I.A.), les dérogations mineures, les usages conditionnels et les demandes de modifications réglementaires, ne constituent pas des demandes de permis. L’ouverture d’une demande discrétionnaire accompagne généralement une demande de permis ou de certificats. Cette procédure préalable à la délivrance de votre permis ou certificat est nécessaire en vue d’obtenir l’autorisation du conseil municipal pour réaliser votre projet. Pour savoir si une demande discrétionnaire doit accompagner votre demande de permis ou de certificats, nous vous invitons à communiquer avec la Direction de l’urbanisme durable au 450 471-3008.

DEMANDE DOCUMENT À REMPLIR RÈGLEMENTATION COÛT

PIIA - général (autre que nouv. const.)

Formulaire #U-06 PDF imprimable

Fiche-résumé de la règlementation PIIA

Voir formulaire

PIIA - nouvelle construction 1 logement et 2 logements

Formulaire #U-01 PDF imprimable

Fiche-résumé de la règlementation PIIA

150 $

PIIA - nouvelle construction 3 logements et +

Formulaire #U-02 PDF imprimable

Fiche-résumé de la règlementation PIIA

Voir formulaire

PIIA - nouvelle construction autre qu'habitation

Formulaire #U-03 PDF imprimable

Fiche-résumé de la règlementation PIIA

Voir formulaire

PIIA - Abattage d'arbre dans un boisé intérêt

Formulaire #U-04 PDF imprimable

 

 50 $

 PIIA - Enseigne

Formulaire #U-05 PDF imprimable

 

 100 $

Dérogation - Régularisation

Formulaire #U-07 PDF imprimable

Fiche-résumé de la règlementation pour dérogation

600 $

Dérogation - Travaux projetés

Formulaire #U-07 PDF imprimable

Fiche-résumé de la règlementation pour dérogation

900 $

Usage conditionnel

Formulaire #U-08 PDF imprimable

---

1 000 $

Comité de démolition

Formulaire #U-10 PDF imprimable

Fiche-résumé de la règlementation pour démolition

2 $/1 000 $ d’évaluation municipale 

Modification des règlements d'urbanisme

Une demande écrite doit être déposée aux bureaux de la Direction de l'urbanisme durable.

---

5 000 $

Demande pour la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ)

Formulaire de la CPTAQ à compléter

---

100 $

PPCMOI

Formulaire #U-09 PDF imprimable

 

5 000 $

TRIANGLE DE VISIBILITÉ

Vous habitez sur un coin de rue et vous vous demandez si des règlements spéciaux s'appliquent à votre terrain? En effet, afin d'assurer la visibilité des différents usagers de la route, certaines normes doivent être respecter. Pour plus d'information, consultez la fiche Triangle de visibilité.

AUTRES PERMIS

Pour plus d'information sur d'autre type de permis, veuillez consultez la section Services en ligne / Demandes de permis.

PPU centre-ville

QU'EST-CE QU'UN PPU?

Le programme particulier d'urbanisme (PPU) est une composante du plan d'urbanisme. Le plan d'urbanisme réfère à la planification de l'ensemble du territoire municipal tandis que le PPU permet d'apporter plus de précisions quant à la planification de certains secteurs qui suscitent une attention toute particulière de la part du conseil municipal. Il peut s'agir, par exemple, du développement d'un nouveau secteur résidentiel, industriel ou d'un centre-ville. (Source : Ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire)

 

POURQUOI UN PPU POUR LE CENTRE-VILLE?

Le PPU à l’échelle du centre-ville remplacera deux PPU existants qui se chevauchent sur le territoire concerné (PPU du Terminus et PPU des artères commerciales). Plusieurs enjeux localisés à cet endroit stratégique à l’échelle de la Ville seront adressés dans le cadre du PPU centre-ville qui se voudra rassembleur. L’ensemble des préoccupations des acteurs de ce large milieu seront rencontrées et une vision commune suscitant l’adhésion de la communauté, en ce qui a trait à la vision d’aménagement et de développement pour les années à venir, sera établie.

DÉMARCHE PARTICIPATIVE

Dans un esprit de bonne gouvernance, tout au long de la mise en œuvre de la Partie 1 : Diagnostic du Vieux-Terrebonne, la Ville est accompagnée par l’Institut du Nouveau Monde (INM) dans le cadre d’un grand mandat de consultation et de participation citoyenne d’une durée de un an.

ÉTAPE 1 - DÉMARRER (SEPTEMBRE 2017)

  • Présentation de la démarche (RÉALISÉE)
  • Validation de la démarche avec le groupe de référence (RÉALISÉE)

ÉTAPE 2 - COMPRENDRE (OCTOBRE 2017 - AVRIL 2018)

ÉTAPE 3 - EXPLORER (AVRIL 2018 - JUIN 2018)

  • Cafés citoyens
*Thématique - La place des jeunes dans le Vieux-Terrebonne*
de 12 h 20 à 13 h 30
Cégep régional de Launaudière à Terrebonne (Salle Desjardins)  
 
*Thématique - La place des aînés dans le Vieux-Terrebonne*
de 13h30 à 15 h 50
Cité GénérAction 55+
702, montée Masson, Terrebonne  
 
de 13 h 30 à 16 h 
Moulin neuf - Salle Le Moulinet
950, Place Île-des-Moulins, Terrebonne    
 
de 19h à 21 h 30
Moulin neuf - Salle Le Moulinet
950, Place Île-des-Moulins, Terrebonne   
 
de 10h à 12 h 30 
Salle du conseil 
754, rue Saint-Pierre, Terrebonne 
 
  • Forum public  
de 9 h 30 à 15 h 30
École Saint-Louis
539, rue Saint-Sacrement

ÉTAPE 4 - ProposeR (Automne 2018)

  • Validation du rapport de consultation avec le groupe de référence 
  • Rencontre publique de présentation du rapport final
19 h 
Moulin neuf - Salle Le Moulinet
950, Place Île-des-Moulins, Terrebonne 
 

Urbanova

Immobilier-Terrebonne

Transport

Terrebonne met tout en oeuvre pour faciliter vos déplacements urbains. En plus de valoriser le covoiturage, en plus d'être desservi par le tout nouveau train de l'est, nous comptons sur une flotte d'autobus urbain impressionnante. Voici tous les liens utiles à ce sujet.

Urbis - Transport urbain des Moulins http://urbis.lesmoulins.ca/
Covoiturage http://terrebonne.covoiturage.ca/
Train de l'Est https://www.amt.qc.ca/fr/actualites/projets/train-de-l-est

Documents téléchargeables

Affiches - Cafés citoyens